Impressum

Fournisseur

Contact

E-mail: [email protected]

Responsable du contenu

Astrid Trabos (adresse ci-dessus)

Clause de non-responsabilité

LegalBrandCheck (legalbrandcheck.com) is an automated screening tool. The screening results do not constitute legal advice or trademark advice. They do not replace assessment by a licensed professional (e.g. a trademark or patent attorney).

Tous les résultats sont issus de requêtes automatisées auprès de registres publics (à la date de consultation). Aucune garantie n'est donnée quant à leur exhaustivité, leur exactitude ou leur mise à jour. L'utilisation de cette plateforme se fait sous votre entière responsabilité.

Avant de prendre des décisions importantes sur le plan économique ou juridique, nous vous recommandons expressément de consulter un professionnel qualifié.

Aucune affiliation avec les offices de marques : LegalBrandCheck est un service indépendant et privé, sans aucun lien commercial ou organisationnel avec l’EUIPO, l’USPTO, l’OMPI, l’IGE/IPI, la DPMA ou tout autre office ou opérateur de registre. Leurs noms servent uniquement à identifier les sources de données consultées. Les enregistrements officiels, les demandes de renseignements et les dépôts sont traités exclusivement par les offices concernés.

Hébergement et infrastructure

• Hébergement du serveur d'applications et de la base de données (clients de l'UE) : Contabo GmbH, emplacement du serveur Lauterbourg, France (UE)
• Database hosting (Swiss customer data): Infomaniak Network SA, Geneva, Switzerland
• Traitement des paiements : Stripe, Inc., San Francisco, États-Unis (nous ne conservons aucune donnée de carte ; transfert de données via les clauses contractuelles types de l’UE)
• DNS / CDN: Cloudflare, Inc., San Francisco, USA

Données tierces

Ce site Web utilise les données GeoLite2 de MaxMind pour déterminer, de manière approximative, le pays d'origine des adresses IP des visiteurs (voir la Politique de confidentialité). This product includes GeoLite2 data created by MaxMind, available from https://www.maxmind.com. Ces données sont mises à disposition sous licence CC BY-SA 4.0.

Droits d'auteur

© 2026Trabos Digital Matrix. Tous droits réservés. Les textes, graphiques et autres contenus de ce site web ne peuvent être reproduits ou diffusés sans autorisation écrite expresse.